Nouvelle offre RC et Accidents pour les associations

Le secteur de la vie associative et les nombreux bénévoles qui y travaillent constituent un maillon important de notre société. Afin de les assurer de manière optimale, nous renouvelons nos conditions générales et particulières RC et Accidents pour les associations à partir du 1^er octobre 2024. Les documents précontractuels (proposition d’assurance, fiche IPID et fiche produit) ainsi que le tarif sont également actualisés.

Vous trouverez les nouveaux documents produits sur Tango (Bibliothèque / PME). La fiche produit suivra prochainement.

Quelles sont les principales nouveautés ?

• Une description détaillée de l’activité assurée (par exemple, le trajet aller-retour normal entre le lieu de résidence de l’assuré et le lieu des activités assurées,  la mention des activités connexes dans les conditions générales).
• Pour l'assurance RC, une notion au sens large des « assurés » (dont les administrateurs, bénévoles, membres…) et des « tiers » (par exemple, les administrateurs, bénévoles et membres sont des tiers entre eux).
• Une offre RC conforme à la législation relative aux volontaires (assurance RC obligatoire pour les ASBL faisant appel à des bénévoles).
• RC dommages au bâtiment loué temporairement (max. 30 jours consécutifs) ou aux tentes de tiers (et au contenu) :
  • par l’eau, le feu, la fumée, l’incendie et l’explosion : automatiquement assuré ;
  • autres faits générateurs de dommages : assurance en option moyennant surprime.
• Dommages aux biens confiés : assurance en option moyennant surprime.
• RC après livraison (par exemple lorsqu’une association organise une vente de gaufres maison pour alimenter la caisse du club) : automatiquement assurée.

Restrictions (quelques exemples) :

• L’assurance est valable à concurrence des limites mentionnées aux conditions générales et/ou particulières.
• La garantie Accidents corporels n’est disponible qu’en extension de la garantie RC.
• Tous les sports (dangereux) ne sont pas assurés.
• La garantie Frais de traitement à la suite d’un accident corporel est supplétive, c’est-à-dire qu’il n’y a indemnisation qu’après épuisement de la couverture par la mutualité et par toute autre assurance personnelle.

À quelles associations s’adresse notre nouvelle offre ?

L’accent est mis sur :

• les mouvements sportifs et de jeunesse ainsi que les associations culturelles et de musique ;
• les associations qui font principalement appel à des bénévoles.

N’entrent pas en ligne de compte : les associations avec du personnel rémunéré. Celles-ci doivent être assurées comme une entreprise.

Quid du portefeuille existant ?

Pas de changement pour les polices déjà en cours (souvent sur mesure).

Protection complète en RC pour les associations ?

N’hésitez pas à proposer nos autres assurances à vos clients qui sont des associations :

• l’assurance Responsabilité des administrateurs pour les asbl.
• l’assurance Responsabilité objective en cas d’incendie et d’explosion si l’association est assujettie.

En savoir plus ?

Contactez votre district manager ou votre regional manager Non-Life. Il se fera un plaisir de vous en dire plus sur notre offre réservée aux associations et aux entreprises. Ou suivez cette webclasse de la Business School sur notre produit P&V Associations.